Propriétaire autrement avec le BRS

S’émanciper d’un loyer et être pleinement chez soi, c’est un rêve pour beaucoup de locataires. Problème : dans des zones aussi tendues que la métropole bordelaise ou le littoral atlantique, acheter est devenu difficile pour beaucoup. C’est pour cela qu’Axanis propose des programmes en accession sociale permettant à un plus grand nombre de devenir propriétaire en s’appuyant sur des dispositifs d’aide. Après le PSLA, il existe désormais un nouveau mode d’accès sécurisé et encadré, le bail réel solidaire. Explications.

Rançon de l’attractivité de certains territoires, les prix de l’habitat augmentent fortement et laissent sur la touche de l’accès à la propriété de nombreux ménages à revenus modestes. Sauf à être repoussés de plus en plus loin des centres urbains ou des zones touristiques ! Pour combattre cette situation, les pouvoirs publics ont mis en place un nouveau dispositif qui permet de dissocier le foncier du bâti en vue de l’accès à la propriété dans des conditions plus favorables : c’est le Bail Réel Solidaire ou « BRS ».

Avec lui, on achète les murs de son logement sur un terrain qui reste la propriété d’un OFS (Organisme de Foncier Solidaire), à but non lucratif à qui on paye une redevance mensuelle modique. Convaincu par cet outil, Axanis, Aquitanis et deux autres opérateurs sociaux ont décidé de créer avec Bordeaux Métropole un OFS nommé Coo.sol pour intervenir localement, tandis que sur d’autres territoires Axanis est agréé OFS en propre.

 

 

Une opportunité et un levier

« C’est une petite révolution dans notre pays, alors que c’est assez courant chez les Anglo-Saxons », commente Isabelle Roudil, directrice générale d’Axanis, filiale accession à la propriété d’Aquitanis.

« La conséquence directe de ce mécanisme juridique, qui est pratiqué ailleurs dans le monde, est de proposer des prix plus bas que ceux du marché, de l’ordre de 15 à 30 % puisque nous retirons du prix de vente le coût du foncier » explique Thibault Grandcamp, responsable des affaires juridiques et commerciales d’Axanis. « On retrouve de plus d’autres avantages et garanties de l’accession sociale à la propriété ».

Le BRS est une opportunité en particulier pour les jeunes ménages qui font avec lui leurs premiers pas dans un parcours d’accession en quittant leur location et en se constituant un patrimoine qu’ils pourront revendre pour aller vers un autre projet de vie. Le logement peut aussi être légué ou donné, ce qui peut intéresser des acquéreurs plus âgés désireux de donner un coup de pouce à leurs enfants.

Thibault Grandcamp confirme : « Avec Doma à Bordeaux, notre premier programme en BRS, on voit clairement qu’il y a un vrai attrait pour ce dispositif. La situation sur la métropole et le prix avantageux rendent pour beaucoup accessoire le paiement d’une redevance pour le terrain. Elle est associée à une charge comme dans le cadre d’une copropriété ». Les contraintes à la revente sont généralement bien perçues par les clients. Ils considèrent qu’il est vertueux de lutter contre la spéculation foncière en revendant à un ménage qui leur ressemble à un prix accessible. Et comme dit l’un d’eux : « Quand on est propriétaire dans une résidence, le sentiment de propriété du terrain est déjà très faible puisqu’il s’agit d’une co-propriété partagée avec d’autres ! Donc finalement cela ne change pas grand-chose ».

 

Un accompagnement bien maitrisé

Côté modalités d’application, les étapes sont simples :

• Vérification de la réunion des conditions d’attribution et plan de financement
• Réservation du logement auprès d’Axanis
• Notification à l’OFS par Axanis pour agrément
• Signature de l’acte chez le notaire

Les accédants commencent à financer leur logement au fur et à mesure de l’avancement des travaux et des appels de fond.

Les conseillères commerciales ont été formées sur le BRS, pour être en mesure d’expliquer aux clients l’ensemble du processus et des fonctionnements en toute transparence. Thibault Grandchamps conclue «  Axanis fait partie du réseau national des OFS et à ce titre nous sommes très au fait de toutes les évolutions, ce qui nous permet de délivrer le meilleur conseil et accompagnement possible à nos clients pour un Beau Rêve à Soi ».

 

Pour en savoir plus sur les consitions d'éligibilité, les avantages et les garanties, consultez notre page dédiée au Bail Réel Solidaire (BRS) !